Règlement d'urbanisme de la commune de Fontoy
Rapport de présentation
Tableau des surfaces
Règlement
Dispositions générales
Règlement zone U
Règlement zone AU
Règlement zone N
Règlement zone A
Définitions législatives et réglementaires
Règlement complet
Notice explicative
Plan d'ensemble
Orientation d'Aménagement et de Programmation
Autres documents
Délibération portant sur la mise à jour du PLU
Rapport du commissaire enquêteur suite à modification 1 du PLU
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Emplacements réservés et opérations d'utilité publique
Annexes sanitaires
Servitudes d'utilité publique
Directives d'aménagement national
Classement des infrastructures de transport terrestre affectées par le bruit
Arrêté de zonage archéologique
Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM)
Arrêté préfectoral
Rapport PPRM
Règlement PPRM
Plan PPRM
Plan d'ensemble PPRM
Risques liés aux gonflements / rétractations des argiles
Guide de prévention des risques liés aux argiles
Fiche 1bis
Fiche 3bis
Fiche 9bis
Carte de l'aléa gonflement / rétractation des argiles
Contact
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