Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
La Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionville (CAPFT)
Espace Cormontaigne
4, Avenue Gabriel Lippmann
CS 30 054 - 57972 YUTZ Cedex
Tél : 03.82.52.65.26 - Fax : 03.82.52.52.21
Monsieur Le Président de la Communauté d'Agglomeration Portes de France - Thionville
CAPFT - Service SIG
OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute extraction et/ou reproduction d'une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de la Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionville. Toutefois, l'extraction et la reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée pour un usage exclusivement interne, pour les seuls besoins propres de l'utilisateur et à la condition de mentionner de façon claire et précise la source.