Règlement d'urbanisme de la commune de Tressange consultable et téléchargeable sur le site du GéoPortail de l'Urbanisme : ici

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Règlement

Annexes

Lexique

Règlement complet

Autres documents

Emplacements réservés

Arrêté de zonage archéologique

Bilan de la concertation modification numéro 2 PLU

Extrait Procès Verbal Modification numéro 2 du PLU

Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM)

Arrêté préfectoral

Rapport de prèsentation

Règlement PPRM

Plan PPRM

Plan d'ensemble PPRM

Risques liés aux gonflements / rétractations des argiles

Guide de prèvention des risques liés aux argiles

Fiche 1bis

Fiche 3bis

Fiche 9bis

Carte de l'aléa gonflement / rétractation des argiles

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