Règlement d'urbanisme de la commune de Basse-Ham consultable et téléchargeable sur le site du GéoPortail de l'Urbanisme : ici

Entrez Basse-Ham dans le champ de recherche et téléchargez l'archive. D'autres documents sont mis à disposition :

Autres documents

• Arrêté délégation de signature
• Arrêté de zonage archéologique
• Abrogation du porter à connaissance sur les risques technologiques
• Délibération participation pour voies et réseaux
• Délibération d'approbation dossier de création

PPRi

• Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRi)
• Rapport de présentation
• Règlement PPRi
• Annexe technique

Risques liés aux gonflements / rétractations des argiles

• Guide de prévention des risques liés aux argiles
• Fiche 1bis
• Fiche 3bis
• Fiche 9bis
• Carte de l'aléa gonflement / rétractation des argiles

Société Lorraine de Revalorisation

• SLR : zone et piézomètres

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